Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA CITE MARINE
/
PALET DU PECHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALET DU PECHEUR
SA CITE MARINE

Numéro de dépôt :
96655099
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque PALET DU PECHEUR

Déposée le 10 décembre 1996 par la société SA CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALET DU PECHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société SA CITE MARINE domicilié(e) Carrefour Industriel du Porzo, 56700 KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CITE MARINE - France.

La marque PALET DU PECHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET DU PECHEUR est expirée depuis le 10 décembre 2006.

SA CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : FRITE DE POISSON , CORDON BLEU DE L'OCEAN , NEMS DU PECHEUR , CROQUE MALIN CROQUE BABY FROMAGE CROQUE JUNIOR FROMAGE CROQUE SAUMON COEUR D'OCEAN CROQUE PARMENTIER CROQUE THON AU FROMAGE FILET DE MERLAN MOULE , SNACK FISH , CHAUSSON DE LA MER , LES TROIS PECHEURS LES 3 PECHEURS , PETIT MERLU FROMAGE , TAPAS DU PECHEUR


SA CITE MARINE - Carrefour Industriel du Porzo, 56700 KERVIGNAC - France - SIREN 353786841


SA CITE MARINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles, graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés); graines (semences). Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.